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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODERNA-FRANCE
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moderna
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

moderna
MODERNA-FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
97695068
Date de dépôt :
09/09/1997
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
09/09/2007

Présentation de la marque moderna

Déposée le 9 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) MODERNA-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « moderna » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 11 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODERNA-FRANCE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 85400 CHASNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODERNA-FRANCE S.A. - France.

La marque moderna a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moderna est expirée depuis le 9 septembre 2007.

MODERNA-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : METALLINE , TITANINOX EVIERS EN ACIER INOXYDABLE AU TITANE , SALD'OBLOC , COMBIBLOC , CILAMAT


MODERNA-FRANCE S.A. - ZONE INDUSTRIELLE, 85400 CHASNAIS - France - SIREN 546950718


MODERNA-FRANCE S.A. - France


Publication - Publication au BOPI 1997-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Republication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Eviers en aciers inoxydables. Eviers cuisinettes en aciers inoxydables avec appareils de cuisson à gaz ou électriques. Ensembles cuisinettes ou kitchenettes comportant un évier cuisinette, un meuble, un réfrigérateur. Ensemble minicuisine comportant un évier cuisinette, des meubles, un réfrigérateur, un four, un lave-vaisselle. Meubles de cuisine. Appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.